Conseil départemental - Loir-et-Cher

Conseil départemental

10 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Delayed.

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Awaiting classification.

Bonjour, Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme Angélique Michelet (mail : [1][adresse email]) qui donnera suite. M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Long overdue.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Long overdue.

Bonjour, Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera suite. Merci....

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?