Conseil départemental - Vendée

Conseil départemental

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vendée le .

Aboutie

Monsieur LACOMBE,   En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations de voirie délivrées par nos services pour des travau...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vendée le .

Aboutie

Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...

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