Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine

Conseil régional

12 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Rapport de la dernière commission de sécurité
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Madame, Monsieur, Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Actuellement en congés, je vous remercie d'adresser votre demande à l'adresse générique de la direction des affaires juridiques : [adresse email]@nou...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Bonjour Mne Ancarola, J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?