Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine

Conseil régional

11 demandes
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Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Transfert des documents communiqués par la région. Frais de déplacement du Président – Mandature 2021-2028 mardi 8 août 2023 16/07/2021 : Déplacements...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Président, Par délibération n°2020-1035 SP approuvée en séance plénière du 29 mai 2020, le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a adopté...
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Madame, Monsieur, Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine. Commentée le .

Information non détenue

Demande CADA effectuée à la mi-février sous le numéro 20230793.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard.

Actuellement en congés, je vous remercie d'adresser votre demande à l'adresse générique de la direction des affaires juridiques : [adresse email]@nou...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard.

Bonjour Mne Ancarola, J'ai bien reçu votre procédure de consultation du site des délibérations du conseil régional sur ma boîte email personnelle. Je...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?