Institut national de la santé et de la recherche médicale
Une autorité publique, aussi appelé INSERM
4 demandes
0 personne suit
Accords et contrats CHU Lille et Université de Lille
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Refusé
Nos réf. Dossier : I / DAJ / Aff. 827
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande à l’Inserm de communication
de documents administrati...
Hôpitaux et CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Très en retard
Cher Institut national de la santé et de la recherche médicale,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Liste des établissements raccordés à l'application CertDC
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .
Withdrawn by the requester
Cher Institut national de la santé et de la recherche médicale,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueDemandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information