Mairie - Ambérieu-en-Bugey

Mairies des communes françaises

3 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Nous avons reçu votre mail ce jour et nous sommes surpris par sa teneur car nous vous avons transmis une réponse le vendredi 2...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

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