Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous renvoie un nouveau scan des fichiers demandés.
Merci de me confirmer la bonne réception et lisibilité des documents.
En vous souhai...
Madame, Monsieur,
Faisant suite à votre demande de document administratif, veuillez trouver
ci-joint les frais de restaurant de M. le Maire depuis 2...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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