Mairie - Avallon

Mairies des communes françaises

2 demandes
Note de frais
Réponse de Mairie - Avallon le .

Awaiting classification.

Monsieur, Veuillez trouver en pièces jointes les éléments demandés. Cordialement --- Carole DELBARBA Responsable pôle vie citoyenne Secrétari...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Avallon le .

Long overdue.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?