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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Barbentane le .
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Barbentane le .
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Forfait communal-méthode de calcul
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur/Madame le Maire,
Sauf erreur de ma part, vous n’avez pas répondu à ma demande effectuée en juillet 2025, aussi je renouvelle ma demande.
En...
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande des compte d'immobilisation
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
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Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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