Mairie - Barbentane

Mairies des communes françaises

7 demandes
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Barbentane le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande des compte d'immobilisation
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Forfait communal-méthode de calcul
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

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