Mairie - Bassussarry

Mairies des communes françaises

2 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Bassussarry le .

En attente de réponse

Madame la maire, Monsieur le maire, Nous vous contactons en vue de l’élaboration du rapport de bilan de mandat sur l’état de la métamorphose écologiq...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Bassussarry le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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