Mairie - Beaumont 63032-01

Mairies des communes françaises

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

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Madame, Monsieur,  Bonjour,  Vous nous demandez de nos services, au titre du droit d’accès aux documents administratifs, la communication des docume...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Information not held.

Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du mardi 6 février 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des mesures individuelles de...
Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

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Madame, Monsieur, Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations conc...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Successful.

Madame, Monsieur, Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations conc...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Successful.

Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations con...
Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Successful.

Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations con...
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Successful.

Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des données de verbalisations con...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Successful.

Madame, Monsieur,  Par un courriel daté du 16 octobre 2023, vous sollicitez nos services en vue de la communication des mesures de vitesse des radars...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Long overdue.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?