Mairie - Cabriès

Mairies des communes françaises

5 demandes
Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Cabriès le .

En attente de réponse

pour enregistrement, merci ! Elise FERRAUT Secrétaire de Madame Amapola VENTRON Maire de Cabriès Vice-Présidente de la Métropole Conseillère...
Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

En retard (plus de 30 jours)

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administrat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?