Mairie - Carnoux-en-Provence

Mairies des communes françaises

9 demandes
Demande des compte d'immobilisation
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des établissements privés
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Forfait communal - Elements pris en compte
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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Forfait communal
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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Forfait communal-méthode de calcul
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Madame, Monsieur le maire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carnoux-en-Provence le .

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