Mairie - Cébazat

Mairies des communes françaises

9 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Successful.

Bonjour, Je vous transmets les infractions pour l'année 2023 Cordialement Thierry BALBON Chef du service de la police municipale [adresse email] Té...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Successful.

Bonjour, Excusez-moi pour le retard. Je vous transmets les infractions relevées en matière de stationnements sur la commune de CEBAZAT pour les années...
Données de verbalisation de stationnement par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de piétons par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation EDPM par années
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Information not held.

Bonjour Monsieur. Merci pour votre retour. Cordialement. LCVR63
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

Long overdue.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?