Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Duingt le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous écrire dans le cadre d'un projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie qui ont été réalisée...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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