Mairie - Montpellier

Mairies des communes françaises

12 demandes
Demande de note de frais du maire
Demande de recours envoyée à Mairie - Montpellier par Houssem Kallel le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Mairie - Montpellier, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Kévin Gernier. Commentée par Xavier Berne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Demande renvoyée sur adresse mail mairie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Montpellier à Open Knowledge France le .

En attente de classement

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Montpellier à Xavier Berne le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?