Mairie - Riom

Mairies des communes françaises

10 demandes
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Données de verbalisation de piétons par années
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Madame, Monsieur, Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de verbalisation de stationnement par années
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Madame, Monsieur, Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
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Madame, Monsieur, Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de verbalisation de cyclistes par années
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Madame, Monsieur, Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
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Madame, Monsieur, Cette demande fait doublon avec celles de la Ligue Contre la Violence Routière. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression...
Données de verbalisation EDPM par années
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Riom le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données des radars pédag...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riom le .

Erreur lors de l'envoi

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