Mairie - Saint-Genès-Champanelle

Mairies des communes françaises

13 demandes
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Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Delayed.

Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
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Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
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Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
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Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
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Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
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Bonjour Monsieur le Maire, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations ent...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
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Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Long overdue.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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