Mairie - Saint-Genès-Champanelle

Mairies des communes françaises

7 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Sauf erreur de notre part, vous n’avez toujours pas répondu à notre demande de communication de documents administratifs. Cela fait...
Données de verbalisation de piétons par années
Réponse de Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suites à vos différentes sollicitations concernant plusieurs données de verbalisation (piétons, cyclistes, excès de vitesse, sta...
Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?