Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès

Mairies des communes françaises

2 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .

En attente de réponse

Bonjour, Je vous informe que l'adresse email [Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès request email] a changé. Merci de bien vouloir mettre à jour vos con...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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