Mairie - Saint-Michel 64492-01

Mairies des communes françaises

2 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Michel 64492-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonsoir Vous avez reçu, ce mardi 18/03 vers 12h30, un mail ayant pour objet "CADA : Formulaire de saisine via Faire et rechercher des demandes d'accès...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Saint-Michel 64492-01 le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?