Ensemble des pièces du contrat de concession de la commune avec Attria
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les emplacements des mobiliers urbains.
Vous en souhaitant bonne réception.
Bien cordialement,
...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Attria
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J’ai bien reçu votre demande de documents concernant le contrat de
mobilier urbain de la commune avec Attria.
Tout d’abord je ti...
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande du 02/10/2024 je vous informe que le contrat
de mobilier urbain que vous citez n'a pas fait l'objet d'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pée-sur-Nivelle le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
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