Mairie - Tarnos

Mairies des communes françaises

3 demandes
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Réponse de Mairie - Tarnos le .

En attente de classement

Bonjour, Les documents ont été transmis sous format numérique au demandeur. Bien cordialement, La Ville de Tarnos
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Tarnos le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Tarnos le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?