Office National des Forêts

Autorité publique indépendante, aussi appelé ONF

4 demandes
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Arboretum Clos Gaillard Nîmes
Réponse de Office National des Forêts le .

Partiellement aboutie

N. Réf. : GA/LV n° 559     Monsieur,   J’accuse par la présente bonne réception de votre courriel en date du 4 août 2025 – courriel initiale...
échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès de l'ONF, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...
échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès de l'ONF, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...

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