Préfecture - Ain

Préfecture

8 demandes
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Ain le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier de M. le secrétaire général, préfet de l'Ain par intérim, relatif à votre dema...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ain le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Le service en charge du FITN en préfecture a mis en ligne les instructions destinées aux collectivités : Lien vers le site de la préfectu...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Monsieur LECHENET Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents détenus par le service compétent de la préfecture de l'Ain co...
Bonjour [FOI #1054 email] , Le partage du fichier 2021-03-08Discours PDPD.pdf provenant de Jeremy TESTA va expirer dans 7 jours. Pensez à télécharge...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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