Préfecture de l'Aveyron
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Préfecture de l'Aveyron par Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de l'Aveyron par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de l'Aveyron à Alexandre Léchenet le .
Information non détenue
Monsieur,
En réponse à votre demande, les services des polices municipales de
l'Aveyron m'emploient pas des pistolets à impulsion électrique.
Je ne...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de l'Aveyron par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture de l'Aveyron par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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