Société du Grand Paris

Établissement public à caractère industriel et commercial, aussi appelé sgp

3 demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Société du Grand Paris le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Réponse de Société du Grand Paris le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur,   Vous nous avez adressé le 19 décembre 2021 une demande de communication, lorsque l’avis de signature du contrat serait publié, de l’en...
Conventions portant sur les caméras et les escalators intelligents et Ed’Gare
Demande envoyée à Société du Grand Paris le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

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