Tours Métropole Val de Loire

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

4 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

En attente de classement

Monsieur, Par mail ci-après vous avez saisi Tours Métropole Val de Loire d'une demande de communication de documents administratifs afférents aux cont...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Tours Métropole Val de Loire le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Etat des indemnités
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint l'état des indemnités des élus métropolitains. Vous en souhaitant bonne réce...
Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur GIQUELLO   En réponse à votre demande du 29 juillet dernier, je vous invite à prendre rendez-vous avec mon service afin d’échange...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?