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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé

marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monthou-sur-Cher le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mouchard le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-Montmalin le .

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Réponse de Mairie déléguée - Cordéac le .

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Réponse de Mairie - La Chapelle-Blanche-Saint-Martin le .

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Réponse de Mairie - Vourey le .

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Réponse de Mairie - Jouhe le .

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Réponse de Mairie - Lajoux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

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Réponse de Mairie - La Chapelle-d'Aurec le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Trept le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mareil-le-Guyon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Paray-le-Monial le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Viaud le .

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Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Réponse de Mairie - Les Belleville le .

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Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

Aboutie

Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Syane le .

Aboutie

Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .

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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eschau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Hermitage Tournonais Herbasse Pays de Saint Félicien le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Collines du Nord Dauphiné le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Haut-Jura le .

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