Syane

Etablissement Public de Coopération Intercommunale, aussi appelé siane

7 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Syane le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Syane le .

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .

Très en retard

Bonjour, vous pouvez me retrouver à la Régie de Gestion des Données Savoie Mont-Blanc [adresse email] à compter du 2 octobre 2023.  
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Je serai absente jusqu'au 22 août 2022 matin. Pour toute demande urgente, merci de contacter Anne-Pauline PERINEL ([adresse email]) ou Léa METRAL ([a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane. Commentée le .

Très en retard

La CADA a rendu un avis favorable 20224979 le 13 octobre, avec réserves. Une médiation avec l'ARCEP a été proposée pour les conditions de mise en oeuv...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?