Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 17)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Barthélemy-de-Vals le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Collonges-au-Mont-d'Or le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-Nuelles le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Novalaise le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lugny 71267-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .
Information non détenue
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement