Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chirac le 26 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Paierie Départementale - Aveyron le 24 mars 2023.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Point le 22 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le 25 janvier 2021.

Aboutie

Liste des rapports d'inspection

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 15 avril 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Toucy le 20 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cadours le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le 14 novembre 2023.

Partiellement aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires

Réponse de Mairie - Lyon le 7 mars 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 7 avril 2023.

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique

Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le 20 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Point info famille - Nice - Tonduti-de-l'Escarène le 16 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 30 août 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Terre le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Durenque le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tourch le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chaumont-sur-Loire le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Conan le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rimbez-et-Baudiets le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Belval 88053-01 le 13 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hurbache le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pirey le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villers-sous-Montrond le 5 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Monthermé le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chenecey-Buillon le 30 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)