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Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le 18 janvier 2024.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Sarthe le 17 mars 2023.

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Maison départementale des personnes handicapées (...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mainvilliers le 1 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Celle-Lévescault le 19 mai 2023.

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Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Lunéville le 28 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lunéville ([Mairie - Lunéville request e...

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon

Réponse de Mairie - Lyon le 20 février 2024.

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Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements

Réponse de Mairie - Lyon le 17 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Point info famille - Carpentras le 16 mars 2023.

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Carpentras ([Point info fami...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Point info famille - Orange le 16 mars 2023.

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Orange ([Point info famille...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue le 16 mars 2023.

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grille de cotation des candidatures au BRS

Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le 16 février 2023.

Partiellement aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à La foncière solidaire du Grand Lyon ([La foncière...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Villetaneuse le 3 avril 2024.

En attente de réponse

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