Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Recoux le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Commissariat de police d'Oullins le 16 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Les Mollettes le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Servas 01405-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Connec le 29 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Peumerit le 2 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Nonancourt le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Breteuil le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Écrouves le 14 mai 2023.

Très en retard

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Oletta le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pluherlin le 15 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Novillard le 20 mai 2023.

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Lannion le 14 octobre 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le 16 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Val-de-Chaise le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Haut-Valromey le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-sur-Yerre le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montreux-Vieux le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Frette 71206-01 le 19 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Sorlin-de-Morestel le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Friesenheim le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Figanières le 24 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie Déléguée - Douy le 1 mai 2023.

Très en retard