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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vesoul le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Frotey-lès-Vesoul le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Dombes le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
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Réponse de Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
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Réponse de Communauté de communes - Montagnes du Giffre le .
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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Station des Rousses le .
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Réponse de Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette (CCLA) le .
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Réponse de Mairie - Colombier 70163-01 le .
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Réponse de Mairie - Savigneux 01398-01 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Collonges-au-Mont-d'Or le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Échenoz-la-Méline le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-Nuelles le .
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