Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Landelles le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rivières 16280-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rolleville le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Farbus le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montpeyroux 12156-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Serazereux le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Durenque le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Frasnois le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Apremont 01011-01 le 13 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fontaine-les-Ribouts le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tournon-d'Agenais le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gourlizon le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Virigneux le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vigny 95658-01 le 21 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Camboulazet le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Soulaire-et-Bourg le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Quinson le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cajarc le 10 mai 2023.

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Le Vieil-Évreux le 10 novembre 2025.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Les Vigneaux le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mirepoix-sur-Tarn le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Romain-d'Urfé le 13 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sauzon le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 5 septembre 2023.

Information non détenue

Convention d'occupation temporaire du domaine public

Réponse de Mairie - Suresnes le 31 janvier 2024.

Aboutie