Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Maine-et-Loire le .
Très en retard.
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L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Bretagne-Sud - Lorient le .
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L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Paierie départementale - Mayotte le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service espace avenir orientation stage emploi - Université Strasbourg le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Maison de justice et du droit de Mazamet le .
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Demande envoyée à Paierie départementale - Territoire de Belfort le .
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Demande envoyée à Paierie départementale - Var le .
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Demande envoyée à Paierie départementale - Tarn-et-Garonne le .
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Demande envoyée à Maison de justice et du droit de Gennevilliers le .
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Demande envoyée à Paierie départementale - Yonne le .
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Demande envoyée à Permanences de consultations juridiques gratuites - BAR LE DUC 55029-01 le .
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Demande envoyée à Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris 2 - Panthéon-Assas le .
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Demande envoyée à Point d'accès au droit - LERE 18125-01 le .
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Demande envoyée à Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques des Andelys le .
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Demande envoyée à Service dinformation et d'orientation et d'insertion professionnelle - Direction de la formation - Université Nice-Sophia-Antipolis - Secteur lettres, arts et sciences humaines le .
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Demande envoyée à Permanence dinformation et dorientation juridiques d'Aire-sur-L'Adour le .
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Demande envoyée à Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Orne le .
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Demande envoyée à Maison de justice et du droit de Paris 17ème arrondissement le .
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Demande envoyée à Service universitaire d'information et d'orientation et d'insertion professionnelle (SUIO-IP) - Université Pau le .
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Demande envoyée à Point d'accès au droit Palais de justice de Laval le .
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Demande envoyée à Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Pau le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Tarn le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à NOUVEAU POINT D'ACCES AU DROIT A SAINT AFFRIQUE le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Toulouse 1 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Paierie départementale - Guyane le .
Information non détenue
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