Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chezelles 36050-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Challonges le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dampierre 39190-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sauveterre 81278-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ruoms le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dieue-sur-Meuse le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rammersmatt le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Abondant le 1 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021

Réponse de Mairie - Nouvoitou le 17 décembre 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le 19 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Bonnet-le-Château le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Verrières-en-Forez le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Artzenheim le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Just-le-Martel le 20 mai 2023.

Très en retard

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 24 juillet 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tacoignières le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montazeau le 2 mai 2023.

Information non détenue

Contrats et inventaires eau assainissement.

Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le 24 février 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chevincourt le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Navarrenx le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Argancy le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Thoiry 78616-01 le 21 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Warneton le 16 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Couiza le 24 avril 2023.

Très en retard