Axel BROMAN
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Les 3 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
SIG : Références routes métropolitaines
Très en retard (plus de 6 mois)
Pas de retour depuis ma relance et les précisions données.
Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey par Axel BROMAN le .
Aboutie
Cher/Chère Communauté de communes - Bassin de Pompey,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles par Axel BROMAN le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Champigneulles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Les 2 commentaires de cette personne
SIG : Références routes métropolitaines
Très en retard (plus de 6 mois)
Pas de retour depuis ma relance et les précisions données.
SIG : Références routes métropolitaines
Très en retard (plus de 6 mois)
Contact direct avec la direction du service concerné. Pas de retour des demandes initiales via les contacts officiels. Demande de renvoyer demande à l’...