Métropole du Grand Nancy
Etablissement Public de Coopération Intercommunale et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé mgn
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SIG : Références routes métropolitaines
Très en retard (plus de 6 mois)
Pas de retour depuis ma relance et les précisions données.
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
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