Métropole du Grand Nancy

Etablissement Public de Coopération Intercommunale et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé mgn

2 demandes
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy par Axel BROMAN. Commentée par Axel BROMAN le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Pas de retour depuis ma relance et les précisions données.
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?