Métropole du Grand Nancy

Etablissement Public de Coopération Intercommunale et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé mgn

5 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Contours des bureaux de vote des élections présidentielles de 2022
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etat des indmnités
Recours amiable envoyé à Métropole du Grand Nancy le .

Awaiting internal review.

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'État des indemnités' d'accès aux informations détenues par Métropole du G...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Long overdue.

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy. Commentée le .

Long overdue.

Pas de retour depuis ma relance et les précisions données.
Etat des indemnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Long overdue.

Cher/Chère [Authority name], En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?