José escudon
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Les 2 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Notes de frais du maire (fonctionnement, déplacements, restauration)
Réponse de Mairie - Montjoi 82130-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur
Depuis mon élection, je n'ai jamais fait de notes de frais pour la commune ainsi que pour la Communauté de Communes des Deux Rives....
Dernières notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Valence-d'Agen le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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