Joseph Grosjean
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Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Aboutie
Monsieur GROSJEAN,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les éléments demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,...
Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Mairie
Demande envoyée à Mairie - Le Plessis-Robinson le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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