Conseil Départemental de Vaucluse

Conseil départemental, aussi appelé CD84

12 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Awaiting response.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Delayed.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .

Awaiting internal review.

Bonjour, L'adresse email de contact de cette administration a été changée hier 9 juin 2022 vers une nouvelle adresse mail Prada. N'hésitez pas à renv...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .

Long overdue.

Bonjour, L'adresse email de contact de cette administration a été changée hier 9 juin vers une nouvelle adresse mail Prada. N'hésitez pas à renvoyer...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Awaiting internal review.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?