Conseil Départemental de Vaucluse

Conseil départemental, aussi appelé CD84

14 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Liste et montant des subventions accordées aux associations sportives par le Conseil Départemental de Vaucluse
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Faisant suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint : - La liste et le montant par association des subventions accordées aux...
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des associations par le Département de Vaucluse au titre des années 2021/...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Bonjour,   Merci pour votre retour et les pistes de réflexions proposées. La plateforme que vous évoquez est connue du Département de Vaucluse....
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des Relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Madame, Monsieur bonjour,   Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre réponse ci-dessous.   Bien cordialement.   Quentin PETIT...
Demande de communication de documents et informations relatifs aux chartes de bon voisinage
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Saisine CADA en cours

Madame le Président, En vertu de livre III du Code des relations entre le public et l'administration ainsi que des article L124-1 et suivants du Code...
Rapport de manquement administratif Via Rhôna
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

A l'attention de Madame le Président du Conseil départemental de Vaucluse, Madame le Président, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, L'adresse email de contact de cette administration a été changée hier 9 juin 2022 vers une nouvelle adresse mail Prada. N'hésitez pas à renv...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .

Très en retard

Bonjour, L'adresse email de contact de cette administration a été changée hier 9 juin vers une nouvelle adresse mail Prada. N'hésitez pas à renvoyer...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...

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