Conseil Départemental de Vaucluse- voir et créer des demandes d'accès aux informations

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 5 février 2024.

Successful.

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des associations par le Département de Vaucluse au titre des années 2021/...

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 11 décembre 2023.

Successful.

Bonjour, Merci pour votre retour et les pistes de réflexions proposées. La plateforme que vous évoquez est connue du Département de Vaucluse....

Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le 21 janvier 2023.

Successful.

A l'attention de Madame le Président du Conseil départemental de Vaucluse, Madame le Président, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partially successful.

Madame, Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs. Vous trouverez ci-join...

Ma Dada