Collectivité de Corse
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Collectivité de Corse à Alexandre Léchenet le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Collectivité de Corse à PATRON le .
En retard depuis longtemps.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .
En retard depuis longtemps.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Collectivité de Corse par Alexandre Léchenet le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
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