Communauté d'agglomération - Albigeois

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

3 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Coût de la passerelle piétonne et cyclable d’Albi
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois le .

Très en retard

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?