Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

4 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Code source de l'application producteurs.clissonsevremaine.fr
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Bonjour,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?