Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

3 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Bonjour,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Très en retard

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Localisation des points d'apport volontaire
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?