Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

2 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

Successful.

Bonjour, En réponse à votre demande du jeudi 9 mars 2023 rappelée ci-dessous, nous vous informons que le registre des informations publiques (RIP) de...
Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

Long overdue.

Cher/Chère Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?