Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

3 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Gestion des routes et voiries de Nîmes – Documents administratifs et financiers
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande du jeudi 9 mars 2023 rappelée ci-dessous, nous vous informons que le registre des informations publiques (RIP) de...
Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

Très en retard

Cher/Chère Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?