Conseil départemental - Côtes-d'Armor

Conseil départemental

Adresse : 9 place du Général-de-Gaulle, 22000, Saint-Brieuc | Tél : 02 96 62 62 22 | Fax : 02 96 77 68 88

4 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .

En retard depuis longtemps.

      Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .

En retard depuis longtemps.

      Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Alexandre Léchenet le .

Abouti.

Madame, Monsieur, Le dépôt n°17419 sur [1]transfert.cotesdarmor.fr a expiré, ses fichiers ne sont donc plus disponibles au téléchargement. Cordial...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor par PATRON le .

Retiré par le demandeur.

Chère Regine MORIN 221, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?