Conseil départemental - Côtes-d'Armor

Conseil départemental

8 demandes
Bonjour, Je viens de vérifier : le lien que je vous ai communiqué afin de télécharger les fichiers par transfert sécurisé fonctionne parfaitement. J...
 Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous pri...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Bonjour,  Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du Dép...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Information non détenue

Bonjour, Nous vous remercions pour la sincérité de votre réponse, même si nous sommes forcément déçus de son sens. Avant d'envisager une saisine de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard (plus de 6 mois)

      Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard (plus de 6 mois)

      Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...
Madame, Monsieur, Le dépôt n°17419 sur [1]transfert.cotesdarmor.fr a expiré, ses fichiers ne sont donc plus disponibles au téléchargement. Cordial...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

Chère Regine MORIN 221, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?